Chauffage au bois et assurance

Économique et convivial, le chauffage au bois séduit de plus en plus de Français. Mais l’usage d’un chauffage au bois (poêle à bois, insert, chaudière biomasse…) ou d’une chaudière à gaz demande quelques précautions. Entretien, contrôles et assurance sont des passages obligés pour tout utilisateur d’un système de chauffage avec un système d’évacuation de fumées. Voici tout ce qu’il faut impérativement savoir pour passer un hiver serein. 

Une installation réglementaire 

Premièrement, sachez que l'installation d'un appareil de chauffage et de tous les équipements et opérations qui s'y rapportent (fumisterie, sortie de toit, gestion de l'arrivée d'air, distance de sécurité, etc.) doit être fait dans les règles de l’art. Qu'il s'agisse d'une rénovation, d'une création complète, d'une évolution ou d'un entretien, il convient de respecter les normes en vigueur. 

Une installation défectueuse pourrait mener à une dégradation accélérée de l’appareil de chauffage, voire même, dans le pire des cas, à des accidents plus graves. C’est pourquoi il est fortement recommandé de faire installer votre cheminée ou votre poêle par un professionnel. Bien que ce ne soit pas obligatoire, certains assureurs peuvent exiger qu’un professionnel constate et garantisse la conformité de votre installation. Une garantie bien plus complexe à obtenir si vous avez réalisé vous-même cette installation. D’autres compagnies d’assurance peuvent appliquer une déduction de 20 % sur le dédommagement si l'installation n'est pas conforme à la réglementation DTU 24.1. 

Par ailleurs, comme le prévoit la garantie décennale, une auto-installation vous rend pénalement et civilement responsable en cas d’accident ou d’incendie subi par d’éventuels futurs propriétaires de l’appareil de chauffage au cours des dix années suivant la mise en service. Une responsabilité qu’il s’agit d’avoir à l’esprit lorsque l’on réalise soi-même son installation. 

Les conduits métalliques rigides qui constituent l’installation doivent quant à eux être assemblés à partir de composants du même fabricant, selon ses recommandations et avec les accessoires dédiés spécifiquement à cet usage. Pour assurer la continuité du montage, les prolongements haut et bas des conduits doivent être également conçus avec des composants similaires à ceux du conduit existant. Une mesure qui optimisera l’étanchéité, la solidité et la résistance thermique de l’installation. 

Réaliser un montage avec des composants d’une autre marque constituerait un non-respect du DTU 24.1 et mènerait donc à une perte de garantie mais aussi et surtout à un des risques importants pour votre sécurité et celle de votre domicile.

Autre point qui peut se révéler d’une importance capitale : n’oubliez pas d’équiper toutes les pièces situées à proximité de l’appareil ou de son conduit en détecteurs de fumée. L’installation de DAAF (Détecteurs Avertisseurs Autonomes de Fumée) par les propriétaires des logements est en effet obligatoire depuis le 8 mars 2015, en vertu de l’article L129-8 du Code la construction et de l’habitation. Au-delà de cette obligation légale, ces équipements sont cruciaux puisqu’ils peuvent faire la différence entre un simple incident de fumisterie sans gravité et un départ de feu. 

Un entretien et un usage optimisés 

La sécurité de votre appareil de chauffage dépend du sérieux de son installation mais également en grande partie du soin que vous apporterez à son entretien.

• Le ramonage régulier

La première de vos obligations en la matière est bien sûr le ramonage du conduit de votre poêle ou de votre cheminée, c’est-à-dire le nettoyage du conduit et l’enlèvement du bistre qui s’y dépose inévitablement lors du refroidissement des fumées. C’est un fait encore trop souvent méconnu mais le défaut de ramonage constitue une contravention sanctionnée par une amende de troisième classe pouvant aller jusqu’à 450 euros. Il est fortement déconseillé de réaliser cette opération soi-même. Certaines compagnies d’assurance exigent en effet un certificat de ramonage transmis par les professionnels ramoneurs. Il est également déconseillé de procéder à un ramonage chimique à l’aide de bûches de ramonage, l’usage d’un hérisson et d’une canne de ramonage étant pour le moment la seule méthode dont l’efficacité soit avérée.

En ce qui concerne la fréquence du ramonage, deux textes doivent vous servir de références :

- Le règlement sanitaire de votre département. Deux ramonages par an y sont généralement prévus pour les conduits de fumée en fonctionnement, dont un en période de chauffe.
- Votre contrat d’assurance. Un nombre minimal de ramonages annuels y est souvent fixé et fait office de condition pour la couverture d’un éventuel sinistre. Le contrat TEMPO Habitation de la MAAF exige par exemple un entretien annuel par un professionnel du conduit de chaque cheminée ou poêle. Si la responsabilité d’un défaut de ramonage dans le sinistre est avérée, une réduction de 20% de l’indemnité est appliquée.

• Le contrôle de l’étanchéité des conduits

Seconde obligation pour profiter de votre cheminée ou de votre poêle en toute sécurité : le contrôle de l’étanchéité des conduits par un professionnel. Cette opération permet notamment d'éviter les risques d'intoxication pour les occupants ainsi que les dysfonctionnements du système d'évacuation du fait de la présence d’éventuelles fissures. Elle consiste généralement en un test par fumigène ou générateur de fumée réalisé par le ramoneur. Un tel contrôle doit légalement être pratiqué tous les 3 ans sur les conduits tubés ou chemisés mais il peut être plus prudent de le réaliser annuellement. 

• Le contrôle des appareils de chauffage et de la sortie de toit

Les appareils de chauffage dysfonctionnels constituent la principale cause d’intoxication au monoxyde de carbone. Bien qu’aucun texte de loi ne vous y oblige, le contrôle régulier de vos appareils de chauffage (poêle ou cheminée) est fortement recommandé afin d’assurer votre sécurité et d'obtenir la meilleure performance possible de vos équipements. Cette recommandation est également valable pour la sortie de toit associée aux conduits de ces appareils. Une vérification régulière de sa stabilité et de son intégrité par le ramoneur est indispensable. Ce contrôle est également l’occasion d’évaluer l'encrassement des matériaux composant l’installation mais également qu'aucun oiseau n’y a fait son nid. Pour éviter que les fumées refoulent dans l’habitation, il est également recommandé de vérifier par la même occasion que le tirage de la cheminée est optimal.

Vérifiez votre contrat d’assurance 

Quelques précautions à prendre pour être bien couvert 

Dès la mise en service à votre domicile d’un poêle ou d’une cheminée, vous êtes tenus d’en informer votre compagnie d’assurance. Celui-ci pourra ainsi mettre à jour votre contrat d’assurance habitation et vous informer sur les nouvelles conditions spécifiques. Il est probable que cette déclaration entraîne la hausse de votre prime d’assurance, mais elle est un passage obligé afin d’être parfaitement couvert en cas de sinistre. 

Si votre contrat tient d’ores et déjà compte de la présence de votre appareil de chauffage, il est indispensable de consulter attentivement les mentions relatives aux exclusions en cas d’incendie. Êtes-vous garanti pour les dommages causés par l’action subite de la chaleur sans flamme ? Serez-vous indemnisé pour les dommages de fumée sans incendie ? Quelles mesures de précaution doivent impérativement être prises pour que votre installation soit couverte ? Vous pourrez alors choisir de changer de contrat pour l’adapter à vos besoins ou à l’inverse conformer vos opérations d’entretien aux exigences de votre contrat. 

Et en cas de sinistre ? 

Lire votre contrat est également l’occasion de connaître les prestations auxquelles vous aurez droit en cas d’incendie causé par votre appareil de chauffage.

Les contrats prévoient généralement pour ce type de sinistre :

• La réparation de l’appareil ou de son conduit lorsque c’est possible 
• La mise à disposition d’un logement provisoire si le logement touché est inhabitable 
• Le versement d’une indemnité immédiate pour les besoins de première nécessité (rachat de vêtements par exemple) 
• Un suivi psychologique si nécessaire 

Quelles que soient les dispositions spécifiques de votre contrat, bien connaître les conditions qui s’appliquent à votre appareil de chauffage est indispensable pour profiter de sa chaleur en toute sérénité.